Nos expertises en Conformité
Nos EXPERTISES EN CONFORMITE
Nous vous accompagnons sur vos sujets en Conformité réglementaire, LCB/FT, LAB/FT, KYC et RGPD.
Conformité réglementaire
CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Nous vous accompagnons dans la veille et l’analyse des impacts réglementaires.
Dans un premier temps, nous définissons les objectifs de la mission et identifions les évolutions réglementaires pertinentes. Ensuite, nous évaluons les risques auxquels l’entreprise peut être exposée, afin de prioriser efficacement les actions de veille. À ce titre, nous mettons en place des outils automatisés pour suivre les évolutions de l’environnement réglementaire.
Par la suite, nous collectons les informations clés et en analysons les implications. Cette étape permet d’anticiper les impacts potentiels sur vos opérations et de produire les rapports et documentations nécessaires. En complément, nous réalisons un audit interne afin d’évaluer l’efficacité des dispositifs de conformité et d’identifier d’éventuelles lacunes.
Nous intervenons aussi sur des sujets de gouvernance et de déploiement de projets. Enfin, nous pouvons accompagner vos équipes à travers des actions de formation et de sensibilisation aux bonnes pratiques (anti-trust, anti-corruption, déontologie, etc.).
SECURITE FINANCIERE - LCB/FT - KYC - SANCTIONS ET EMBARGOS
Afin de vous accompagner dans la mise en œuvre de vos politiques et procédures, nous intervenons également dans la gestion des cas d’alerte. À ce titre, nous mobilisons des outils de surveillance adaptés et analysons les données disponibles. L’objectif est d’identifier les tendances, les comportements atypiques et les liens potentiels entre les parties impliquées.
Par ailleurs, nous vous accompagnons dans la vérification réglementaire ainsi que dans la préparation des Déclarations d’Opérations Suspectes (DOS).
Pour mener à bien ces missions, nous privilégions une collaboration étroite avec les différents départements de votre établissement. Concrètement, nous organisons des points de suivi réguliers et produisons des reportings internes.
En complément, nous formons vos équipes à identifier les signaux d’alerte, à remonter les cas suspects et à appliquer les procédures définies.
Sécurité financière LCB/FT
KYC
Sanctions et embargos
Protection de la clientèle
RGPD
Intégrité des marchés
PROTECTION DE LA CLIENTELE - RGPD - INTEGRITE DES MARCHES
Dans le cadre de votre mise en conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), entré en application le 25 mai 2018, nous vous accompagnons sur l’ensemble des enjeux liés à la protection des données personnelles.
À ce titre, nous intervenons de l’audit à la mise à disposition de DPO externalisés, en passant par des formations dédiées au RGPD.
Les régulateurs accordent une attention particulière aux dispositifs de protection de la clientèle.
Qu’il s’agisse de protéger les clients fragiles ou d’adapter votre organisation aux exigences de MIFID II ou de la Directive sur la Distribution d’Assurances (DDA), nous vous accompagnons à chaque étape. Nous intervenons notamment à travers des audits, des missions de conduite de projet ou une assistance opérationnelle.
Enfin, afin de garantir la conformité de votre organisation aux réglementations européennes (MIFID II, MAD/MAR II, EMIR), nous pouvons vous accompagner dans la restructuration de vos dispositifs existants.
NOS EXPERTS EN CONFORMITE
10 consultants vous accompagnent,
N'hésitez pas à contacter notre experte,
Ou directement notre équipe commerciale à l'adresse commerce@vnca.fr
NOS RÉALISATIONS EN CONFORMITE
Assistance à l'analyse et au traitement des alertes LCB/FT
Contexte
Dans le cadre de la restructuration de ses activités en France, notamment liée à la cession de son portefeuille de banque de détail, le client a fait appel à nos équipes.
À ce titre, nous sommes intervenus pour apporter notre expertise en conformité bancaire, en particulier sur les enjeux LCB-FT.
La mission a été réalisée en étroite collaboration avec le service Compliance du client.
Enjeux
Assurer l’analyse quotidienne des cas suspects en matière de LCB-FT.
Concrètement, cela impliquait le traitement des alertes de niveau 1 générées automatiquement par l’outil du Groupe.
Dimensionnement
4 Consultants, 11 mois
Pilotage d’un projet de succursalisation
Contexte
Dans le cadre de la succursalisation de sa filiale française, un Groupe a souhaité harmoniser les outils utilisés par ses différentes entités.
Dans ce contexte, la branche française a engagé l’intégration d’un nouvel outil OFSAA (Oracle).
Afin d’accompagner ce projet, elle a fait appel à nos équipes pour assurer la maîtrise d’ouvrage (MOA).
Parallèlement, le siège pilotait la gestion globale du projet en tant que PMO.
Enjeux
Garantir l’implémentation de l’outil déjà déployé au sein de la maison mère au niveau de la branche française.
L’objectif était d’assurer la conformité des activités de la succursale, tout en intégrant les spécificités locales et les particularités du financement automobile.
Par ailleurs, nous avons veillé à maintenir une communication fluide entre les équipes Risque et Conformité.
Dans ce cadre, nous avons participé à la conduite du changement.
Enfin, nous avons assuré la formation des collaborateurs afin de faciliter l’appropriation de l’outil par ses futurs utilisateurs.
Dimensionnement
1 Associé et 1 Consultant Senior, 2 ans
Conformité des systèmes d'informations
Contexte
Suite au départ d’un ETP, notre client a fait appel à nos équipes pour renforcer sa Direction juridique et conformité.
Dans ce cadre, deux consultants sont intervenus pour accompagner l’équipe.
Plus précisément, ils ont contribué au pilotage et au contrôle des projets de mise en conformité réglementaire des systèmes d’information du Groupe.
Enjeux
Les enjeux majeurs portaient sur la continuité opérationnelle et la préservation de l’expertise.
Ils concernaient également la gestion efficace des projets de mise en conformité réglementaire.
Dans ce contexte, plusieurs risques devaient être anticipés, notamment des retards et une charge de travail accrue.
Toutefois, ces contraintes s’accompagnaient d’opportunités.
En effet, la situation permettait de renforcer l’équipe, d’optimiser les processus et de favoriser le développement des nouvelles ressources.
Dimensionnement
2 Consultants, 1 an
Pilotage et renfort opérationnel
Contexte
Au sein de la Direction des Risques et de la Conformité, la mission visait à renforcer l’équipe Conformité dans un contexte de réduction significative des effectifs.
Dans ce cadre, nous sommes intervenus en management de transition.
Concrètement, nous avons assuré la continuité opérationnelle des activités de l’équipe au quotidien.
Aussi, nous avons accompagné les collaborateurs dans leur montée en compétences afin de sécuriser les opérations et pérenniser l’organisation.
Enjeux
Dans un premier temps, nous avons réalisé un diagnostic de l’existant.
Nous avons également évalué le dispositif de maîtrise des risques et élaboré une cartographie.
Ensuite, nous avons mené une conduite du changement.
À ce titre, nous avons accompagné la manager dans sa prise de fonction.
Parallèlement, nous avons contribué à la montée en compétences opérationnelles des collaborateurs de l’équipe Compliance.
Enfin, nous avons mis en place des contrôles opérationnels.
Cela a inclus la validation des conventions et des processus internes, ainsi que l’analyse et le contrôle des risques de non-conformité.
En complément, nous avons assuré une veille documentaire Groupe et élaboré les reportings réglementaires (RACI, rapport RCSI, DPEF, cartographie Volcker, QPC/QPA, MRT 266, RTS 28, etc.).
Accompagnement du dispositif Conformité
Contexte
Dans un contexte de renforcement des exigences en matière de conformité, une banque d’investissement a sollicité nos équipes pour se renforcer.
Dans ce cadre, la mission s’est déroulée au sein d’une banque publique, caractérisée par des dispositifs spécifiques.
Enjeux
L’enjeu principal consistait à réaliser des revues de conformité et à contribuer à la délivrance d’avis sur les nouveaux produits et services.
Par ailleurs, nous avons participé aux dispositifs de veille réglementaire, à travers la rédaction de notes d’analyse et la conduite d’études d’impact.
En complément, nous avons analysé les transactions personnelles, notamment les déclarations d’avantages et de cadeaux.
Enfin, nous avons contribué au déploiement du dispositif de lutte contre la corruption (Sapin 2).
Nous avons également animé des sessions de sensibilisation sur les évolutions réglementaires.
Dimensionnement
1 Associé et 2 Consultants, 9 mois
Développement d'un outil de surveillance
Contexte
Dans le cadre de la mise en place de son dispositif de maîtrise des risques de non-conformité, une entité bancaire s’est interrogée sur le choix d’un outil.
Plus précisément, elle a évalué l’opportunité de recourir à un progiciel externe ou de développer une solution interne.
À l’issue d’un cadrage des besoins et d’un benchmark des solutions du marché, l’entité a retenu une approche interne.
En effet, ses spécificités opérationnelles ont conduit à privilégier le développement d’un outil sur mesure.
Ainsi, l’outil de surveillance des flux mis en place permet de générer des alertes pertinentes, notamment grâce à des scénarios de détection des circuits de blanchiment.
Enjeux
L’enjeu consistait à piloter l’implémentation de l’outil, de la phase de cadrage jusqu’au déploiement.
Dans ce cadre, nous avons mené un benchmark des solutions progicielles existantes.
En parallèle, nous avons évalué le coût d’un développement interne et réalisé les tests nécessaires.
À l’issue de ces analyses, nous avons présenté nos recommandations au CODIR.
Puis, nous avons engagé la phase de définition des besoins.
Cela a inclus la rédaction du cahier des charges, l’identification des seuils et des scénarios, ainsi que le paramétrage des alertes.
Ensuite, nous avons animé des ateliers et des comités projets avec les équipes IT.
Enfin, une fois le développement achevé, nous avons piloté les travaux de post-production.
Plus précisément, nous avons géré la remédiation du stock d’alertes générées lors de la mise en production de l’outil.
Dimensionnement
1 Consultant Manager, 1 an