Nos expertises en Conformité
Nos EXPERTISES EN CONFORMITE
Conformité réglementaire
CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Nous pouvons vous accompagner dans la veille et l’analyse d’impacts réglementaires, après avoir défini les objectifs de notre mission, notamment l’identification des changements réglementaires pertinents et la préparation de l’entreprise à se conformer à ces nouvelles normes ; nous évaluons les risques réglementaires auxquels l’entreprise pourrait être exposée afin de hiérarchiser notre veille et mettons en place un outil de veille réglementaire automatisé pour surveiller les changements dans l’environnement réglementaire.
Nous collectons ensuite les informations pertinentes et en analysons les détails pour comprendre l’impact potentiel sur les opérations de l’entreprise, en vue de la production de rapports et de documentations et terminons notre travail par un audit interne afin d’évaluer l’efficacité des mesures de conformité mises en place et d’identifier d’éventuelles lacunes.
Nous pouvons aussi intervenir sur des sujets de gouvernance et de déploiement de projets ainsi que dans la formation et la sensibilisation de vos équipes aux bonnes pratiques (anti-trust, anti-corruption, déontologie, etc.).
SECURITE FINANCIERE - LCB/FT - KYC - SANCTIONS ET EMBARGOS
Afin de vous assister dans la mise en œuvre de politiques et de procédures diverses ou de gérer des cas d’alertes, nous saurons utiliser des technologies de surveillance, analyser des données en vue d’identifier des tendances, des comportements anormaux ou des liens potentiels entre les parties impliquées.
Nous sommes aussi capables de vous accompagner dans la vérification réglementaire et dans la préparation de Déclarations d’Opérations Suspectes (DOS).
Pour mener à bien nos missions, nous veillons à collaborer et à communiquer avec les autres départements de votre établissement par le biais de points de suivi réguliers, produisons des rapports internes et formons vos équipes à reconnaître les signaux d’alerte, à remonter les cas suspects et à suivre les procédures établies pour le traitement des cas.
Sécurité financière LCB/FT
KYC
Sanctions et embargos
Protection de la clientèle
RGPD
Intégrité des marchés
PROTECTION DE LA CLIENTELE - RGPD - INTEGRITE DES MARCHES
Dans le cadre de votre conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, nous vous accompagnons en matière de protection des données personnelles, de l’audit à la prestation de DPO externalisée en passant par les formations RGPD.
La mise en place de dispositifs de conformité relatifs à la protection de la clientèle est fortement attendue par les régulateurs. Qu’il s’agisse de protéger les clients fragiles, d’adapter votre organisation à MIFID II ou à la Directive sur la Distribution d’Assurances (DDA), nous pouvons vous soutenir dans la mise en œuvre de votre conformité aux réglementations européennes au moyen d’audits, de conduites de projets ou d’assistance opérationnelle.
Afin d’assurer la conformité de votre organisation avec la réglementation de l’Union européenne (MIFID II, MAD/MAR II, EMIR), nous pouvons intervenir dans la restructuration de vos dispositifs actuels.
NOS EXPERTS EN CONFORMITE
10 consultants peuvent vous accompagner
N'hésitez pas à contacter notre experte,
Ou directement notre équipe commerciale à l'adresse commerce@vnca.fr
NOS RÉALISATIONS EN CONFORMITE
Assistance à l'analyse et au traitement des alertes LCB/FT
Contexte
Dans le cadre de la restructuration de ses activités en France (cession du portefeuille Banque de détail), le client a fait appel à nous pour notre expertise en conformité bancaire, en particulier sur les aspects LCB-FT. La mission a été menée pour le compte du service Compliance du client.
Enjeux
Assurer l’analyse quotidienne des cas suspicieux en matière de LCB-FT, notamment par le traitement des alertes de niveau 1 remontées de manière automatique par l’outil du Groupe.
Dimensionnement
4 Consultants, 11 mois
Pilotage d’un projet de succursalisation
Contexte
Dans le cadre de la succursalisation de la filiale française, un Groupe a souhaité harmoniser les outils utilisés par ses succursales. Dans ce contexte, la branche française a dû travailler sur l’intégration d’un nouvel outil OFSAA (Oracle) et nous a sollicité pour se faire accompagner d’un consultant afin d’assurer la MOA, tandis que le siège assurait la PMO du projet.
Enjeux
Garantir que l’outil déjà déployé au sein de la maison mère soit implémenté au sein de la branche française de manière à permettre la conformité des activités de la succursale, tout en intégrant les spécificités françaises et les particularités liées au financement automobile. Assurer une bonne communication au sein des équipes Risque et Conformité, participer à la conduite du changement et assurer la formation des collaborateurs, futurs utilisateurs de l’outil.
Dimensionnement
1 Associé et 1 Consultant Senior, 2 ans
Conformité des systèmes d'informations
Contexte
Notre client a fait appel à nous pour renforcer la Direction juridique et conformité, suite au départ d’un ETP : deux consultants accompagnent l’équipe dans le pilotage et le contrôle des projets de mise en conformité réglementaire des systèmes d’information du Groupe.
Enjeux
Les enjeux majeurs résident dans la continuité opérationnelle, la préservation de l’expertise et la gestion efficace des projets de mise en conformité réglementaire. Les risques incluent des retards et des défis liés à la charge de travail, tandis que les opportunités se situent dans le renforcement de l’équipe, l’optimisation des processus et le développement professionnel des nouvelles ressources.
Dimensionnement
2 Consultants, 1 an
Pilotage et renfort opérationnel
Contexte
Au sein de la Direction des Risques et de la Conformité, la mission consiste à renforcer l’équipe Conformité qui a subi une forte réduction de ses effectifs (management de transition).
Pour cela, il s’agit d’assurer une gestion opérationnelle permanente des activités de l’équipe et un accompagnement des collaborateurs dans leur montée en compétences.
Enjeux
Cette mission s’est découpée en trois phases.
Nous avons tout d’abord diagnostiqué l’existant, évalué le dispositif de maîtrise des risques et élaboré une cartographie.
Ensuite, une conduite du changement a été menée, pour cela nous avons accompagné la manager dans sa prise de fonction et la montée en compétences opérationnelles des collaborateurs de l’équipe Compliance.
Puis, nous avons mis en place des contrôles opérationnels : validation des conventions et process internes, analyse et contrôle des risques de non-conformité, veille documentaire Groupe et élaboration de Reportings règlementaires (RACI, Rapport RCSI, DEPF, Cartographie Volcker, QPC et QPA, MRT 266, RTS 28 etc…)
Accompagnement du dispositif Conformité
Contexte
Dans le cadre du fort développement des exigences en matière de conformité, une banque d’investissement a eu besoin de renforts. Cette mission s’est déroulée dans l’environnement particulier d’une banque publique dotée de dispositifs uniques.
Enjeux
L’enjeu était de réaliser des revues de Conformité et de coopérer à la délivrance d’avis de conformité : nouveaux produits et services.
Nous avons participé aux dispositifs de veille (notes d’analyse et études d’impact) et d’analyse des transactions personnelles (déclaration des avantages et cadeaux).
Enfin, nous avons contribué au déploiement du dispositif de lutte contre la corruption (Sapin 2) et animé des sessions de sensibilisation sur les actualités.
Dimensionnement
1 Associé et 2 Consultants, 9 mois
Développement d'un outil de surveillance
Contexte
Dans le cadre de la mise en place du dispositif de maîtrise des risques de non-conformité, une entité bancaire s’est interrogée sur la pertinence de mettre en place un outil progiciel externe ou de développer un outil interne.
Suite au cadrage du besoin et au benchmark des solutions de place, l’entité, compte tenu de ses spécificités, a choisi de développer en interne un outil de surveillance des flux. Cet outil permet de générer des alertes pertinentes via des scenarios de circuit de blanchiment.
Enjeux
L’enjeu était de mener l’implémentation de cet outil de la phase de cadrage à la phase de déploiement en passant par du benchmark des solutions prologiciels existantes, par le chiffrage d’un tel développement en interne et par la réalisation de tests.
Après nos différentes analyses menées, nous avons présenté nos propositions au CODIR.
Puis, nous sommes entrées dans la phase de définition des besoins : rédaction du cahier des charges, identification des seuils et scénarios et paramétrages des alertes.
Nous avons ensuite animé des ateliers et de Comités de projets avec les équipes IT.
Le développement terminé, nous avons piloté des sous chantiers de post production : remédiation du stock d’alertes générées par la mise en production de l’outil.
Dimensionnement
1 Consultant Manager, 1 an